INFORMATIONS EDITEUR
Le site www.cocottesetcie.comest édité par

Terre d’Alliances

Société coopérative agricole à capital variable,

ayant son siège social à BOURG EN BRESSE (01000), 76 Avenue de Marboz,

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n° 775 543 713 RCS BOURG EN BRESSE

Téléphone : 04 74 23 84 40 / Fax : 04 74 23 84 41 Mail : siege@terredalliances.coop

N° Agrément HCCA : 11415

Nomenclature d’activité française :  4621 Z

N° TVA Intracommunautaire : FR 15775543713

Entreprise agréée pour la distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels sous le numéro RH01995

N° collecteur FranceAgriMer : 01001

Responsable de la publication : Mathieu Staub

DONNEES PERSONNELLES
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous au gestionnaire du site par courrier à l’adresse suivante :
 Terre d’Alliances, 76 avenue de Marboz CS 17130 01007 Bourg-en-Bresse.

LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers le site www.cocottesetcie.com est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.cocottesetcie.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Terre d’Alliances.
DROIT ET PROPRIÉTÉ DE L’IMAGE

L’intégralité du présent site internet, présentation et contenu, constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Terre d’alliances est propriétaire.
La structure générale, les marques, logos, vidéos, animations, photos, savoir-faire, et tout autre élément composant le site et plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle sont la propriété de leur auteur, sont déposées et protégées à ce titre.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres ainsi que leur traduction, utilisation et/ou modification totale ou partielle par quelque procédé que ce soit ne sont autorisées que sur accord préalable et écrit de Terre d’alliances. Toute reproduction qui serait faite sans l’autorisation d’Terre d’alliances constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.
Les reproductions doivent toutefois se faire à l’identique et l’usage ainsi autorisé ne doit pas nuire à la qualité et à la réputation des produits de la société Terre d’alliances, ni à ses droits d’auteur ; excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d’information.

CONCEPTION – WEBDESIGN – ILLUSTRATIONS – DEVELOPPEMENT DU SITE
La conception du site ainsi que la réalisation des contenus ont été confiées à ROUGE LE SOIR 21 rue petite fusterie 84 000 AVIGNON www.rougelesoir.com.

HEBERGEMENT
Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise ATOLCD : Atol Conseils & Développements, SAS au capital de 153.410 €, inscrite au registre du commerce de Dijon sous le numéro 429715378.
SIRET 42971537800031, Code NAF : 6202B
Siège social : ZAE Les Terres d’Or- 21220 Gevrey Chambertin.
Tel : 03 80 68 81 68
Fax : 03 80 68 81 68
Email : contact@atolcd.com

La navigation sur ce site est soumise à la règlementation en vigueur et aux conditions générales d’utilisation définies ci-après.

Terre d’Alliances se réserve le droit de modifier ou d’adapter à tout moment les mentions légales. En conséquence, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Le site est hébergé par : 1&1 www.1and1.fr – Téléphone : 0980 808 911